Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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91 résultats pour la valeur "01/10/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
Subvention en faveur de l'ADEPAPE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accord de dématérialisation des pièces justificatives et des documents budgétaires dans le cadre du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les chantiers d'insertion en charge de l'insertion des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre de la lutte contre les exclusions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organisme de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisée par le budget principal
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à GEISPOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Habitat et Humanisme Gestion Alsace'' - Convention de mise à disposition de locaux et de moyens de fonctionnement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de RUSS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 01/10/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin